Système économique :

Titre I : Les secteurs d'activité

Article 1 :

Il existe 3 secteurs d'activité :
- le secteur primaire qui regroupe les entreprises exploitant les ressources naturelles
- le secteur secondaire qui regroupe les entreprises transformant les ressources naturelles en produits finis
- le secteur tertiaire qui regroupe les entreprises de service et les associations


Titre II : les ressources naturelles

Article 1 :

Il en existe 3 :
- les Matières Premières appelées MP
- les Points d'Energie appelées PE
- les Produits Alimentaires appelées PA

Article 2 :

Les MP sont extraites dans les mines, les PE sont produites grâce aux énergies naturelles (eau, vent), les PA proviennent de la chasse, de la pêche et des exploitations agricoles.

Article 3 :

La production maximale mensuelle de Sumyland ne doit pas être supérieur au nombre de citoyens multiplié par 50. Si pour une raison quelconque ce montant venait à être dépassé, la production du mois suivant devrait être réduite afin d'avoir une production moyenne sur les deux mois conforme à la règle ci-dessus.


Titre III : production industrielle

Article 1 :

Il existe un type de production issue du secondaire :
- la production industrielle est désignée par le terme Point de Production (PP).

Article 2 :

Les PP sont produits grâce à la transformation des ressources naturelles en produits finis selon la formule suivante :
1 MP + 1 PE = 1 PP


Titre IV : les unités de production

Article 1 :

Les Unités de Production (UP) représentent les machines des entreprises des secteurs primaire et secondaire.

Article 2 :

Il existe quatre niveaux d'UP :
- les UP1 qui ont une capacité de production de 25 ressources naturelles ou une capacité de transformation d'un total de 50 ressources naturelles en 25 PP selon la règle : 25 MP + 25 PE = 25 PP
- les UP2 qui ont une capacité de production de 50 ressources naturelles ou une capacité de transformation d'un total de 100 ressources naturelles en 50 PP selon la règle : 50 MP + 50 PE = 50 PP
- les UP3 qui ont une capacité de production de 100 ressources naturelles ou une capacité de transformation d'un total de 200 ressources naturelles en 100 PP selon la règle : 100 MP + 100 PE = 100 PP
- les UP4 qui ont une capacité de production de 150 ressources naturelles ou une capacité de transformation d'un total de 300 ressources naturelles en 150 PP selon la règle : 150 MP + 150 PE = 150 PP
Ces capacités sont mensuelles.

Article 3 :

Une entreprise ne peut produire plus de 10 PP par jour.

Article 4 :

Une entreprise peut passer à une UP supérieure à condition de s'acquitter du montant correspondant à l'augmentation de production.
Passage de l'UP1 à l'UP2 : 100 S
Passage de l'UP2 à l'UP3 : 200 S
Passage de l'UP3 à l'UP4 : 100 S
Passage de l'UP1 à l'UP3 : 300 S
Passage de l'UP1 à l'UP4 : 400 S


Titre V : l'emploi

Article 1 :

Il existe deux types de postes différents dans une entreprise. Le directeur qui gère l'entreprise, et les employés qui ne s'occupent que de la production ou de la création.

Article 2 :

Le salaire minimum pour un employé, dans le primaire et le secondaire, pour une UP1 et UP2 est de 50 S mensuel.
Pour les UP supérieures ainsi que dans le secteur tertiaire, il est de 100 S mensuel.

Pour le poste de directeur au sein des entreprises publiques, il est instauré un salaire minimum de 100 S mensuel, pour les UP1 et UP2.
Pour les UP supérieures ainsi que dans le secteur tertiaire, il est de 200 S mensuel.


Titre VI : la création d'entreprise

Article 1 :

L'état, les administrations ainsi que chaque citoyen de Sumyland est libre de créer une ou plusieurs entreprises.
Les étrangers ont également le même droit, sous réserve d'acceptation par l'état sumylandais.

Article 2 :

Le coût de création d'une entreprise est :
Pour une entreprise de type UP1 et UP2 = 600 S
Pour une entreprise de type UP3 et UP4 = 800 S
Pour une entreprise du tertiaire, sauf association et parti politique = 300 S
Pour les associations et les partis politiques = 200 S

Article 3 :

La somme versée par le créateur d'une entreprise du secteur primaire ou secondaire est versée sur le compte de l'état, qui en échange fournira les machines ainsi que les bâtiments à l'entrepreneur.
L'état doit fournir une usine d'une valeur de 7 PP pour une entreprise de type UP1 ou UP2, soit en la faisant construire, soit en en donnant une disponible, à l'entrepreneur.
L'état doit fournir une usine d'une valeur de 10 PP pour une entreprise de type UP3 ou UP4, soit en la faisant construire, soit en en donnant une disponible, à l'entrepreneur.
Pour le secteur tertiaire, la somme sera versée à la ville où s'implantera l'entreprise.


Titre VII : achat et vente

Article 1 :

Des prix minimum ont été instaurés :
- les MP, PE et PA coûtent 15 S,
- les PP et les PDt coûtent 50 S.
Il est interdit de vendre en dessous de ces prix.

Article 2 :

Les entreprises du secteur primaire et tertiaire n'ont rien à acheter pour produire ou créer.
Les entreprises du secteur secondaire doivent se fournir auprès des entreprises du secteur primaire afin d'assurer leur production.

Article 3 :

Le refus de vente est interdit.
Si une entreprise, quelque soit son secteur, ou un particulier ne peut acheter ce qu'il désire à cause d'un refus non légitime du vendeur potentiel, l'état pourra obliger une entreprise à le fournir.

Article 4 :

Tout achat ou vente devra être annoncé sur la liste idoine.


Titre VIII : les citoyens et les semblables

Article 1 :

Il existe deux types d'habitants, les citoyens et les semblables.

Article 2 :

Les citoyens sont des habitants dits réels, détenus par des joueurs.
Les semblables sont des personnages fictifs, tels des sportifs, secrétaires... qui ne servent qu'à des rôles accessoires. Il n'y a pas de joueur derrière eux.


Titre IX : la nourriture et l'énergie

Article 1 :

Chaque habitant se doit de consommer des Produits Alimentaires (PA) aussi apppelé nourriture ainsi que de l'énergie (PE) chaque mois.

Article 2 :

La consommation minimale est de 4 PA et de 2 PE par mois et par citoyen.

Article 3 :

C'est à la ville que revient la charge de nourrir et de fournir l'énergie à chacun de ses habitants.


Titre X : la pollution

Article 1 :

Chaque citoyen et entreprise produisent des déchets, appelés Points Déchets
(PDt).

Article 2 :

- une entreprise du secteur primaire produit 3 PDt par mois
- une entreprise du secteur secondaire produit 5 PDt par mois
- une entreprise du secteur tertiaire produit 2 PDt par mois
- un citoyen produit 1 PDt par mois

Article 3 :

Le maire de la ville est tenu de faire recycler ces déchets. Pour cela, il doit faire appel à une entreprise de recyclage, considéré comme une UP1 du secteur secondaire.

Article 4 :

L'entreprise de recyclage transformera les déchets selon la règle suivante :
1 PDt + 1 PE = 0


Titre XI : les impôts

Article 1 :

Seule les entreprises sont soumises à l'impôt.

Article 2 :

Le barême des impôts est fixe et est indiqué ci-dessous :

- les entreprises de type UP1 payent un impôt mensuel de 75 S
- les entreprises de type UP2 payent un impôt mensuel de 150 S
- les entreprises de type UP3 payent un impôt mensuel de 300 S
- les entreprises de type UP4 payent un impôt mensuel de 500 S
- les entreprises de service payent un impôt mensuel de 50 S
Les autres n'ont pas d'impôts à régler.

Article 3 :

Les entreprises n'ayant pas réglé leurs impôts ne pourront pas produire le mois suivant.


Titre XII : dépôt de bilan et fermeture des entreprises

Article 1 :

Si une entreprise ne possède pas de directeur pendant deux mois consécutifs, l'état mettra celle-ci en état de dépôt de bilan. Le propriétaire disposera alors d'une semaine pour nommer un nouveau directeur.
Passé ce délai, l'état fermera l'entreprise si aucun directeur n'a été nommé.

Article 2 :

Si une entreprise ne réponds pas aux questions légitimes de l'état après un mois, celui-ci mettra l'entreprise en état de dépôt de bilan.
Si deux semaines plus tard l'entreprise ne répond toujours pas aux demandes de l'état, la société sera fermée.

Article 3 :

Si un actionnaire d'une entreprise possède au moins 51 % des parts de celle-ci, il peut décider à tout moment de la fermer.
S'il possède moins de 51 %, un vote des actionnaires devra avoir lieu.

Article 4 :

Lorsqu'une entreprise ferme, dans le cas d'une faillite, les terrains lui appartenant reviennent à la ville où elle est implantée. Sinon, ils reviennent aux actionnaires.
L'argent des comptes bancaires est distribué aux actionnaires, déduction faite des impôts et autres amendes restant à payer.
Si des stocks subsistent, dans le cas d'une faillite, ils reviennent à l'état.
Sinon, les actionnaires se les répartissent.


Titre XIII : les subventions

Article 1 :

Des subventions sont versées chaque trimestre aux entreprises privées du secteur tertiaire qui en feront la demande, exception faites des associations et des partis politiques.

Article 2 :

Chaque citoyen pourra voter afin de choisir une entreprise, et une seule, afin que l'état lui verse une subvention.

Article 3 :

Chaque vote reçu pour une entreprise correspond à une somme de 300 S versée par l'état.


Titre XIV : import-export

Article 1 :

Chaque entreprise est libre de vendre ou d'acheter à l'étranger.
Chaque citoyen est libre d'acheter à l'étranger.


Titre XV : le budget de l'état

Article 1 :

Le budget de l'état est proposé par le ministre des finances au parlement qui en discute, peut proposer des modifications et enfin le vote.
Si aucun budget n'est accepté au bout de 3 semaines par le parlement, c'est le budget initial de l'état qui est accepté par défaut.

Article 2 :